Qu'est-ce qu'un compte-titres ordinaire (CTO) ?
Le compte-titres ordinaire, ou CTO, est une enveloppe d'investissement d'une flexibilité remarquable. Il s'agit d'un compte bancaire spécifiquement conçu pour détenir et gérer un large éventail de valeurs mobilières. Contrairement à d'autres produits d'épargne plus restrictifs, le CTO vous ouvre les portes de l'investissement sans contraintes majeures. Il est souvent le choix privilégié des investisseurs qui recherchent une liberté totale dans leur stratégie.
Les avantages du compte-titres sont multiples et en font un outil puissant pour tout type d'investisseur, du débutant à l'expert :
- Diversification sans frontières : Le principal atout du CTO est son ouverture géographique. Alors que le PEA est limité aux titres européens, le compte-titres vous permet d'investir sur les marchés du monde entier. Vous pouvez ainsi acheter des actions d'entreprises américaines comme Apple ou Nvidia, des obligations asiatiques ou des fonds émergents, vous offrant des opportunités de croissance et une meilleure répartition des risques. Des plateformes comme la nôtre vous donnent accès à plus de 8 000 actifs, incluant actions, ETFs, et même des cryptomonnaies, directement depuis votre CTO.
- Absence de plafond de versement : Oubliez les limites de dépôt. Le CTO ne comporte aucun plafond, ce qui vous permet d'y investir des sommes significatives en fonction de vos capacités et de vos ambitions financières. C'est l'enveloppe idéale pour les stratégies d'investissement à grande échelle.
- Liquidité et souplesse : Le CTO est synonyme de réactivité. Vous pouvez passer des ordres d'achat et de vente très facilement et rapidement, ce qui en fait l'outil parfait pour une gestion active ou du trading. Les fonds sont également transférables sans contrainte depuis et vers votre compte courant.
- Accessibilité à tous les produits : Actions, obligations, fonds communs de placement (FCP, SICAV), ETFs, produits structurés, options... Le CTO est compatible avec la quasi-totalité des instruments financiers. Chez Goliaths, nous rendons même les produits structurés, traditionnellement réservés à une clientèle fortunée, accessibles dès 150 €.
La fiscalité du compte-titres : PFU ou barème de l'IR ?
Comprendre le régime fiscal du compte-titres est fondamental, car c'est là que réside la principale différence avec les enveloppes fiscalement avantageuses comme le PEA ou l'assurance-vie. Depuis le 1er janvier 2018, les gains générés (plus-values, dividendes, intérêts) sont soumis par défaut au Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU), mais vous conservez la possibilité d'opter pour l'imposition au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu (IR). Ce choix, qui doit être mûrement réfléchi, s'applique à l'ensemble de vos revenus de capitaux mobiliers pour l'année.
Le Prélèvement Forfaitaire Unique (PFU) : la règle par défaut
Le PFU, aussi appelé "flat tax", est le mode d'imposition qui s'applique automatiquement si vous ne faites aucune démarche particulière. Il simplifie considérablement le calcul de l'impôt sur vos gains.
Son taux global est de 30 %, qui se décompose de la manière suivante :
- 12,8 % au titre de l'impôt sur le revenu.
- 17,2 % au titre des prélèvements sociaux (CSG, CRDS, etc.).
Ce taux de 30 % s'applique à tous les gains réalisés dans votre CTO : plus-values sur la vente de titres, dividendes perçus et intérêts d'obligations (coupons). Concernant les dividendes et les intérêts, le prélèvement est effectué à la source par votre intermédiaire financier. Pour les plus-values, l'imposition se fait l'année suivante, lors de votre déclaration de revenus. L'un des principaux attraits du PFU est sa simplicité et sa prévisibilité, quel que soit le niveau de vos autres revenus.
L'option pour le barème progressif de l'Impôt sur le Revenu (IR)
Vous pouvez, si vous l'estimez plus avantageux, renoncer au PFU et choisir de soumettre tous vos revenus de capitaux mobiliers au barème progressif de l'IR. Ce choix est global (il s'applique à tous vos placements financiers de l'année, pas seulement au CTO) et irrévocable pour l'année fiscale concernée. L'option s'exerce chaque année au moment de votre déclaration de revenus.
Opter pour le barème progressif réactive certains mécanismes fiscaux qui ne sont pas disponibles avec le PFU :
- Abattement de 40 % sur les dividendes : Seuls 60 % des dividendes que vous percevez sont intégrés à votre revenu imposable. Attention, les prélèvements sociaux de 17,2 % restent dus sur la totalité des dividendes.
- CSG déductible : Une partie de la Contribution Sociale Généralisée (CSG) payée sur vos gains devient déductible de votre revenu global imposable, à hauteur de 6,8 %.
- Abattement pour durée de détention (pour les titres anciens) : Ce mécanisme, de plus en plus rare, ne s'applique uniquement qu'aux plus-values sur des titres acquis avant le 1er janvier 2018. Il permet un abattement de 50 % pour une détention de 2 à 8 ans, et de 65 % pour plus de 8 ans. Cet abattement ne concerne pas les prélèvements sociaux.
Comment choisir entre le PFU et le barème progressif ?
Le choix dépend quasi exclusivement de votre Taux Marginal d'Imposition (TMI), c'est-à-dire le taux d'imposition qui s'applique à la tranche la plus élevée de vos revenus.
- Si votre TMI est de 0 % ou 11 % : L'option pour le barème progressif est presque toujours la plus intéressante. Votre taux d'imposition sur les gains sera inférieur au 12,8 % du PFU, et vous bénéficierez en plus des abattements et de la CSG déductible.
- Si votre TMI est de 30 % ou plus (41 %, 45 %) : Le PFU à 12,8 % est généralement plus avantageux, même si cela signifie renoncer aux abattements. La simplicité et le taux fixe l'emportent sur les calculs complexes de l'option IR.
Voici un tableau simplifié pour visualiser l'impact du choix :
La gestion des plus-values et moins-values
Le "fait générateur" de l'impôt sur un compte-titres est la cession d'un titre, c'est-à-dire sa vente. Tant que vous conservez vos actions ou vos fonds, les plus-values latentes ne sont pas taxées. C'est uniquement au moment de la vente que l'éventuel gain devient imposable. Pour un investisseur actif, cela signifie que chaque transaction peut avoir une conséquence fiscale. La plus-value brute est calculée simplement : Prix de vente - (Prix d'achat + Frais de transaction).
L'une des règles les plus importantes de la fiscalité du compte-titre imposition concerne la compensation des pertes. Vos moins-values subies au cours d'une année sont imputables en priorité sur les plus-values de la même année. Si, après cette compensation, il vous reste un solde de moins-values, celui-ci est reportable et peut être utilisé pour réduire vos plus-values des dix années suivantes. Cette règle est précieuse pour lisser la performance fiscale de votre portefeuille sur le long terme et s'applique que vous soyez au PFU ou au barème de l'IR.
Compte-titres face aux autres enveloppes d'investissement
Le choix d'une enveloppe d'investissement doit se faire en fonction de vos objectifs, de votre horizon de temps et de votre stratégie. Le CTO, bien que fiscalement moins avantageux à première vue, offre une liberté que les autres n'ont pas.
Compte-titres vs. Plan d'Épargne en Actions (PEA)
Le PEA est souvent présenté comme le concurrent direct du CTO. Il offre un avantage fiscal majeur : après 5 ans de détention, les plus-values sont totalement exonérées d'impôt sur le revenu (les prélèvements sociaux de 17,2 % restent dus). Cependant, cette carotte fiscale vient avec des contraintes : un plafond de versement de 150 000 € et un univers d'investissement restreint aux actions et fonds européens.
Compte-titres vs. Assurance-vie
L'assurance-vie est une enveloppe de capitalisation. Tant que vous ne faites pas de rachat, les gains ne sont pas fiscalisés. Après 8 ans, les rachats bénéficient d'une fiscalité allégée, avec un abattement annuel sur les gains. C'est également un outil de transmission de patrimoine exceptionnel. En contrepartie, la liquidité est moins immédiate et l'investissement en titres vifs (actions en direct) est souvent plus limité ou plus coûteux qu'avec un CTO.
Voici un tableau comparatif pour vous aider à y voir plus clair :
Le compte-titres dans des situations spécifiques
Fiscalité du CTO en cas de succession
Au décès du titulaire, le compte-titres n'est pas clôturé. Il est bloqué le temps du règlement de la succession et sa valeur au jour du décès est intégrée à l'actif successoral. Les héritiers paieront des droits de succession sur cette valeur, selon leur lien de parenté avec le défunt.
Un mécanisme fiscal très intéressant se produit à ce moment : la "purge" des plus-values. Les héritiers reçoivent les titres à leur valeur au jour du décès. S'ils décident de les vendre immédiatement, la plus-value sera nulle et ils n'auront donc aucun impôt sur la plus-value à payer. C'est un avantage successoral non négligeable pour les portefeuilles ayant accumulé d'importants gains latents.
Le compte-titres et l'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI)
L'Impôt sur la Fortune Immobilière (IFI) a remplacé l'ISF. Comme son nom l'indique, il ne taxe que le patrimoine immobilier. La valeur totale de votre compte-titres n'entre donc pas dans l'assiette de l'IFI. Seule la fraction de la valeur des titres que vous détenez (via des foncières cotées ou des parts de SCPI par exemple) qui représente des actifs immobiliers doit être déclarée.
Optimiser la gestion de son compte-titres avec les bons outils
La fiscalité est une chose, mais la performance nette de votre investissement dépend aussi grandement des frais et de la plateforme que vous utilisez. Un compte-titres moderne doit vous offrir plus qu'un simple passage d'ordres.
Chez Goliaths, nous avons conçu une expérience qui allie performance, accessibilité et éducation. Pour un investisseur actif, des frais de transaction réduits, comme les 1,25 € par transaction que nous proposons sur les actions européennes (jusqu'à 500€), peuvent faire une énorme différence sur le rendement final. L'absence de droits de garde est également un standard que tout investisseur devrait exiger.
Au-delà des frais, la richesse de l'univers d'investissement est primordiale. Accéder à des milliers de titres vous permet de mettre en place de véritables stratégies de diversification. Notre plateforme va plus loin en démocratisant l'accès à des produits comme les produits structurés dès 150 €, ou en vous permettant de suivre et copier les stratégies des meilleurs investisseurs grâce à notre système de Playlists d'actions et à notre feed communautaire. Pour ceux qui veulent aller plus loin, notre Goliaths Academy fournit des ressources gratuites pour mieux comprendre les marchés et affiner ses stratégies, un atout indispensable pour naviguer dans le monde de l'investissement et de sa fiscalité.
En conclusion, si le compte-titres ordinaire n'offre pas les "niches" fiscales du PEA ou de l'assurance-vie, sa souplesse, son absence de plafond et son ouverture internationale en font un outil indispensable pour tout investisseur sérieux. La clé de son utilisation réside dans une compréhension fine de son régime fiscal et dans le choix stratégique entre le PFU et le barème de l'IR. En maîtrisant ces règles et en vous appuyant sur une plateforme performante et à frais réduits, vous pourrez pleinement exploiter le potentiel de cette enveloppe pour construire et dynamiser votre patrimoine.
